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… au respect des populations,  à la stabilité de leurs gouvernements, à l’alliance recherchée entre la créativité …
Avis
15/05/2024
… façons de produire et de travailler.   Saisi par le Gouvernement, le CESE souhaite alerter sur le rôle central …
Avis
24/05/2022
… du 29 mars 2021, le CESE s’était engagé à adresser au gouvernement un avis sur le sujet. La commission des …
… ouverte au grand public. Le Conseil fera part au Gouvernement de ses recommandations pour appuyer la …
Avis
… Au moment où le Gouvernement élabore la stratégie interministérielle pour la …
Avis
13/06/2018
… Au moment où le Gouvernement élabore la stratégie interministérielle pour la …
07/06/2016
… sur les dix nouveaux indicateurs de richesse retenus par le gouvernement. Complémentaires du PIB, ces indicateurs ont …
Résolution
24/06/2015
… de support au rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. … Résolution sur …
Avis
07/07/2015
… française. Plusieurs mesures ont été prises par le Gouvernement mais d’autres sont nécessaires si l’on veut …
… LE PROGRÈS ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard …
… Travail et emploi du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Articulation des temps et évolutions de …
Résolution
29/06/2022
… notamment l'objectif de la neutralité carbone en 2050, le gouvernement français a engagé les travaux de la future …
Avis
26/01/2021
… le plan de relance de 100 milliards d'euros annoncé par le Gouvernement va-t'il se déployer sur ces territoires ? Les …
06/07/1994
… Le Gouvernement lui ayant demandé d'exprimer son avis sur le …
… Conseil économique, social et environnemental conseille le Gouvernement et le Parlement et participe à l’élaboration et … du CESE par voie de pétition Le CESE peut être saisi par le Gouvernement ou le Parlement, il peut décider de … Conseil économique, social et environnemental conseille le Gouvernement et le Parlement et participe à l’élaboration et …
… sociale et  environnementale actuelle. Il conseille le Gouvernement et le Parlement et participe à  l’élaboration … de sections et délégations sont des femmes .   Le gouvernement peut appeler à siéger  en section pour une … études produits par le CESE résultent soit d’une demande du gouvernement (saisine gouvernementale), soit d’une demande …
… énergétique de la France et les travaux préparatoires du gouvernement ainsi que celle sur la transition écologique.  … le projet de loi relatif à la souveraineté énergétique, le gouvernement a affiché l’ambition de parvenir à un mix de …
… Thiery ( groupe de la CFDT ), afin d’éclairer la décision gouvernementale ainsi que celle des organisations … CESE travaillera à un socle de recommandations destiné au Gouvernement, aux partenaires sociaux aux niveaux national …
… Face à ce constat aujourd'hui largement partagé, le Gouvernement a décidé d’élaborer un projet de loi … Pacte par la réalisation d'un avis destiné à éclairer le gouvernement, le CESE formule des orientations pour un Pacte …
… droit à la santé, pour toutes et pour tous ", à adresser au Gouvernement un prochain avis sur cette question.    Alors … a alimenté le Ségur de la Santé, organisé cet été par le gouvernement. … Santé … notre hôpital demain … hôpital … …