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… réalisation concrète des objectifs de la feuille de route économie circulaire (FREC) d'avril 2018 nécessite la … environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire …
… du dispositif des zones franches urbaines en matière d'économie et d'emploi …
23/05/1990
… DES SERVICES PUBLICS ET DES ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L'ÉCONOMIE EN MILIEU RURAL …
13/12/1978
… CONCLUS PAR LA CEE ET LEURS CONSÉQUENCES POUR L'ÉCONOMIE FRANÇAISE …
Avis
12/07/2023
… Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de …
Avis
12/07/2023
… écologique … Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de …
… mise en oeuvre d’une politique de développement local de l’économie sociale et solidaire ? Quels dispositifs de … directement le développement et la promotion de l’économie sociale et solidaire. Le Bureau du CESE désignera … attendu pour janvier 2013. … politique de développement … économie solidaire … économie sociale … droit des …
… indicateurs nous obligent à réinventer notre modèle. L’économie circulaire est, à cet égard, une voie prometteuse.  … et renouvellera son engagement pour une transition vers une économie circulaire. À travers l’évocation de son parcours … éducatif. Après un rappel des perspectives chiffrées de l’économie circulaire, des intervenants du monde de …
… implique : au niveau communautaire que l'objectif de 20% d'économies d'énergie à l'horizon 2020 devienne contraignant; … préconisations sur l'efficacité énergétique : un gisement d'économies, un objectif prioritaire …
03/01/2013
… dans l’avis « Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire », rapporté par Anne de … voté son avis sur "l'efficacité energétique : un gisement d'économies, un objectif prioritaire …
… du projet d’avis « Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de conscience aux actes » Commissions Environnement et Économie et finances Rapporteur : M. Alain BAZOT … Assemblée plénière : "Consommation durable : favoriser une économie de la sobriété pour passer de la prise de …
… étant celui qu'on ne consomme pas, toutes les solutions d'économie circulaire doivent être mises en œuvre. En cela, la … (de l'approvisionnement, l'écoconception au recyclage), l'économie sociale et solidaire, le rôle des consommateurs. … dépendance aux métaux stratégiques quelles solutions pour l'économie ?" …
24/06/2014
… L’économie non déclarée englobe un grand nombre de pratiques … catégorie du manuel de l’OCDE, le CESE considère comme économie non déclarée, le travail dissimulé ou « au noir », … des revenus. En France comme dans le reste de l’Europe, l’économie non déclarée est loin d’être sans conséquence. Elle …
21/05/1958
… DE LA DISTRIBUTION DU GAZ DE LACQ DANS LE CADRE DES ÉCONOMIES RÉGIONALES …
… la croissance, l’attractivité et la compétitivité de notre économie. Dans ce travail, le CESE a choisi de porter son attention sur trois secteurs emblématiques liés à l’économie des réseaux : les transports, l’énergie et les … 1 contre et 1 abstention  … réseaux … infrastructures … économie … Le CESE a adopté l'avis "L'impact des …
… claire et précise, qui correspond à une catégorie de l’économie non observée telle que l’envisage l’OCDE, … déclaré et la minoration des revenus déclarés. ÉVALUER L’ÉCONOMIE NON DÉCLARÉE Par définition, l’économie non déclarée pose de délicats problèmes …
Avis
22/01/2003
… suscité une certaine inquiétude quant à la capacité de l'économie française à attirer les capitaux, les activités et … qui lui sont attribuées. … Renforcer l'attractivité de l'économie française au service de la croissance et de l'emploi …
… l'affichage environnemental avec la feuille de route de l'économie circulaire proposée par le Gouvernement ? Par … environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire …
22/01/2013
… de loi destiné à reconnaître, structurer et développer l’économie sociale et solidaire dans notre pays, le Premier … de cet avis intitulé « entreprendre autrement : l’économie sociale et solidaire ». Cet avis a été voté ce jour … … Le CESE a voté son avis sur "Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire" …
Avis
11/06/2008
… de cet exercice de transposition. … Les conséquences pour l'économie française de l'aplication de la directive …