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… d’harmoniser les objectifs de réduction des surfaces artificialisées et de réduction de l'érosion de la … ailleurs à ce qu'une étude plus précise soit menée d'une part sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre … évaluées au regard de leurs bénéfices pour les personnes appartenant aux 20 % les plus vulnérables et les plus pauvres …

… sur les usagers de l’eau potable raccordé au réseau (particuliers, entreprises, agriculture et services d’intérêt … aux grands consommateurs (entreprises, secteur agricole, artisans ou services d’intérêt général) • la tarification est essentiellement appliquée aux particuliers disposant d’un compteur individuel • la …

… de l’espérance de vie en bonne santé, avec d’importants écarts entre les femmes et les hommes, mais aussi entre les … sans précédent, marqué par une augmentation de la part des « très âgés » au sein même d’une population âgée … cohérence avec les politiques sanitaires et sociales des départements. Identifier, repérer et agir plus en amont sur …

… Le tirage au sort par téléphone des 150 participantes et participants aura lieu cet été, à partir de la deuxième partie du mois d'août et jusqu'à mi …

… du 17 février 2011 . La réalisation de ce document appartient alors au ministère porteur du projet. L’étude … de l’impact des mesures proposées sur le champ concerné. L’article 83 du règlement de l’Assemblée nationale ouvre, en … à une nouvelle législation en exposant notamment : l’articulation du projet de loi avec le droit européen en …

… Ce principe d’impartialité est au cœur de l’État républicain. Mais le … et peut faire l’objet de restrictions. Aux termes de l’article L. 1121-1 du Code du travail, ces restrictions … » s’inscrit aussi dans un contexte juridique et législatif particulier qu’il convient brièvement de rappeler. Contexte …

… ultramarines (8 pour la seule Guyane composée pour une part significative de forêts primaires), la France est le … diverses façons : construction, meubles, objets usuels ou d’art, papiers, panneaux et emballages, chauffage et … de modernisation, notamment par les entreprises artisanales. On importe donc de plus en plus de bois …

… as an architect through his work on the Rue Franklin apartments (1903), the Théâtre des Champs-Elysées (1913) and … of the architect and the many intellectuals and artists who had come out in support of his ideas. However, … modern design able to rival the ancient achievement of the Parthenon, the height of "aesthetic perfection". The son of a …

… Le projet, sur l’invitation de l’historien de l’art Matthieu Poirier et avec le soutien de la Galleria … d’une relation inédite, pensée et réalisée en regard des particularités du palais construit par Auguste Perret en … polychromie subtile de ses bétons bruts, de sa luminosité particulière, de ses environs urbains, de ses jeux de …

… sur la biodiversité (souvent appelé « séquence ERC ») ; l’artificialisation des sols ; l’accès aux ressources et le partage des avantages ; la gouvernance. … Bilan de la loi …

… d’une solide culture médiatique et numérique, participant de leur émancipation individuelle et collective … à un débat démocratique éclairé. Leur but est aussi de participer à rétablir un lien de confiance entre les médias … récentes du monde des médias. Ces préconisations s’articulent autour de quatre grands axes : éduquer aux médias …

… des villes avec les campagnes qui ne cessent d’être artificialisées du fait de l’étalement urbain. … La nature …

… climatique porte une nouvelle logique d’élaboration et d’articulation des politiques publiques d’atténuation et …

… de la formation professionnelle et du dialogue social participera à nos débats ---  Présentation du projet d'avis … et de la santé présidée par M. François FONDARD Mme Martine PINVILLE, Secrétaire d’État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et …

… technologique, juridique. Le colloque du 15 novembre s'articulait autour des trois thèmes sociétaux suivants : • la …

… d'optimiser l'efficience du parcours de soins et de mieux articuler la prise en charge par l'assurance maladie et les …

… remises au Gouvernement jusqu'à maintenant ; L'articulation des travaux avec les 2 autres piliers de la saisine : la plateforme participative et le collectif citoyen. … vaccination … …

… le paysage complexe de l’enseignement supérieur et l’échec particulièrement lourd en premier cycle universitaire … social et environnemental préconise une meilleure articulation des diverses voies de l’enseignement supérieur, …