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… et fiances du CESE dans le cadre de la saisine : "Le financement des investissements nécessaires pour l'avenir : enjeux et déclinaisons". … Financement des investissements … Vincent LEMAIRE (SAFRA) - …
… Economie et finances du CESE dans le cadre de la saisine : "financement de la stratégie française pour l’énergie et le …
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13/11/2019
… de la matière plastique pour recyclage et prioriser le financement des dispositifs de réemploi (verre). En effet, … encaissées par les producteurs de boissons et d’intégrer le financement du réemploi et de la recherche des alternatives …
… étudiées avec attention les modalités d’intervention et de financement de notre pays, en matière d’aide publique au … sectorielles et géographiques ainsi qu’aux modalités de financement et de mise en œuvre, à déterminer dans le cadre …
11/03/2020
… climatiques dans les Outre-mer, le CESE recommande que les financements, indispensables à la mise en œuvre de mesures … rappelle qu'il est indispensable de répondre aux besoins de financements, publics ou privés, nécessaires à l'atteinte … CESE rappelle qu’en l'absence d'une fiscalité dédiée, les financements nécessaires ne peuvent être mobilisés que par …
… préconise la création d’un « 1% sport » dans le cadre du financement des opérations relevant de l’ANRU, sur le modèle … par les femmes.    Atteindre le bon équilibre entre financements publics et privés  Le CESE préconise de … d'équipement ou d'évènement sportif, le bon équilibre entre financements publics et privés , afin de préserver les …
… autant, le CESE s’inquiétait des incertitudes pesant sur le financement de la perte d’autonomie. Aujourd’hui, la réforme … La crise actuelle montre que les modalités de leurs financements ne leur permettent pas de faire face à ces …
… est de limiter les services et de faire baisser les financements dédiés à l’effectivité de ces droits. Le … par le nouveau président des Etats-Unis, qui interdit le financement d'organisations internationales proposant des …
09/12/2020
… la gestion des plannings des services d'aide à domicile. Le financement des interventions sur la base d'un forfait … de travail.   Prévoir une programmation pluriannuelle des financements en faveur des métiers du lien Le CESE préconise … des moyens correspondants dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale,. La future loi pour …
… Télécharger la fiche de communication Planification et financement au cœur des transitions énergétiques Le CESE … réalistes, chiffrés (sur 10, 15 et 20 ans) indiquant financement et mise en œuvre, et intégrant citoyens, … supérieur et de la recherche    9. Créer un mécanisme de financement des actions d’évitement d’émissions carbone par …