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Avis
11/07/2007
… opérationnelles pour accélérer leur capacité de développement, mais également pour instituer une politique …
Avis
12/02/2008
… les trois quarts d'entre elles sont des paysans des pays en développement. La croissance démographique annoncée dans les …
Avis
17/12/2008
… économiques liées à l'eau, l'investissement dans l'aide au développement et la qualité écologique de la ressource. … …
Avis
25/03/2009
… "chambardement" technologique font l'objet de cet avis : le développement d'une "culture TIC" dès l'école et tout au …
Avis
28/04/2010
… de la ressource halieutique et plus largement d'un développement durable, bénéfique aux deux portes. … Les …
… BUREAU, Délégué général au commissariat général pour le développement durable (CGED) , auditionné par la Section de …
… parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives" par …
10/06/1997
… de leurs citoyens. La dernière de ces vagues accompagne le développement de la société de l'information depuis le début …
Avis
26/05/2004
… social suggère des pistes pour mieux répondre aux besoins - développement des réseaux et des alternatives à …
Avis
23/02/2005
… civile, des actions concrètes et immédiates pour assurer un développement humain durable mais également à plus long …
Avis
28/02/2007
… l'urbanisme commercial, l'alimentation, l'emploi, le développement durable et l'ouverture dominical des …
Avis
14/05/2008
… Au niveau mondial, ils sont supérieurs à l'aide publique au développement. Ils jouent ainsi un rôle essentiel, parfois … des migrants en l'utilisant au mieux dans un processus de codéveloppement. … Comment mobiliser l'épargne des migrants en faveur du codéveloppement
Avis
07/07/2009
… locaux ou à des problèmes émergents. Pour autant, son développement se heurte à plusieurs freins, dont certains …

La commission permanente « territoires, agriculture et alimentation » est compétente dans les domaines de la décentralisation, du développement territorial et de l’accès aux services publics, de la planification et de l’organisation territoriales, de l’aménagement du territoire, de la ruralité, de l’urbanisme et du logement, des équipements collectifs, des transports, des communications, du tourisme, de l’égalité et de la solidarité territoriales, des productions agricoles, halieutiques, aquacoles, sylvicoles et des filières agroalimentaires, des coopératives agricoles, de la sécurité alimentaire.

… de la saisine : "Les TPE-PME et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité".   …
Avis
09/10/2002
… dans un contexte européen, et analyse les conséquences du développement de ces nouvelles technologies sur la gestion …
Avis
10/03/2004
… condition d’en juguler les excès ou les abus, accompagne le développement de l’activité en participant à la nécessaire …
Avis
22/04/2004
… un progressif basculement économique et géopolitique du développement mondial vers l’Orient. La France a en Inde une …
Avis
24/05/2000
… L'entrée en vigueur de l'euro, le développement des nouvelles technologies, le renforcement de …
Avis
22/06/2005
… Le développement rapide depuis dix ans de l'intercommunalité à …