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… maritime de Guyane. Il siège au CESE à la délégation à l’Outre-mer où il représente le groupe de l’Outre-mer.   … vidéo … ports ultra-marins … ports … …

… 84 de la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer pour opposabilité aux pays tiers et ainsi affirmer les … Social et Environnemental ainsi que sa Délégation de l’Outre-mer se réjouissent de la publication des décrets du 25 … mars 2009, soit il y a plus de six ans. Le CESE souhaite en outre que les délimitations maritimes restant à conclure …

… et écosystèmes profonds et chef programme Extrapac à l'IFREMER et Elie JARMACHE, juriste, chargé de mission "droit de la mer" auprès du Secrétariat général de la mer (SGM), auditionnés par la délégation à l'outre-mer du CESE dans le cadre de l'élaboration de l'étude …

… social, culturel et environnemental de l’ensemble des Outre-mer. Avis adopté à l'unanimité avec 165 votes "pour" sur 165 … des Antilles-Guyane. Il siège au CESE à la délégation à l'Outre-mer et à la section des affaires sociales et de la …

… par Isabelle Biaux-Altmann au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par Jean-Etienne Antoinette . L'ensemble des …

… par M. Rémy-Louis Budoc, au nom de la délégation à l'Outre-mer présidée par M. Gérard Grignon. La France dispose … européenne.   Dans son projet d’avis, la délégation à l’Outre-mer du CESE formule un ensemble de préconisations …

… travaux en cours au sein des commissions :  Délégation aux Outre-Mer Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? Commission Environnement :  Transition …

… Éducation, culture et communication et la  délégation aux Outre-mer afin de réaliser un travail étroit de transversalité. … …

… sur la gestion de l’eau et de l’assainissement dans les Outre-mer étant en cours à la délégation aux Outre-mer, des contacts seront pris pour voir comment …

… BUDOC, rapporteur de la contribution de la délégation à l'Outre-mer intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet …

… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des …

… au-delà des 200 milles marins. Ainsi, la France grâce aux outre-mer peut espérer étendre ses droits souverains sur les … digne d’un pays présent sur tous les océans grâce aux Outre-mer. L’extension du plateau continental au-delà des …

… se construire par la violence "     Pierre Marie-Joseph   ( Outre-mer ) : " La situation en Nouvelle-Calédonie "   Angéline …

… La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer , rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  en …

… installations portuaires ; dynamiser le développement des Outre-mer grâce à leurs ports et renforcer la coopération … doivent permettre de relever les défis auxquels les ports d’Outre-mer - poumons économiques et points uniques …

… de ces zones, il a présenté les éléments permettant d’estimer leur potentiel pétrolier. Il a souligné que les études … M. PERROT était accompagné de M. LEMERCIER, délégué à l’Outre-mer à l’IFREMER.   Au cours de son audition, M. Perrot … de 11 millions de km2, se trouvait essentiellement dans les Outre-mer et que les demandes d’extension de la juridiction …

… Prévot-Madère de la contribution de la délégation à l’Outre-Me r intitulée : « La mobilité pour motif de formation …