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… Audition de M. Bernard BENHAMOU, délégué aux usages de l'Internet au ministère de l'enseignement … d'internet … Audition de M. Bernard BENHAMOU, délégué aux usages de l'Internet au ministère de l'enseignement …

… et 24 contre. … Le CESE vote son avis sur "la gestion et l’usage de l’eau en agriculture" …

… PROJET DE LOI N° 7493 TENDANT À RÉGLEMENTER L'USAGE DE LA DÉNOMINATION DE CHAMBRE DE COMMERCE …

… a souhaité se saisir du sujet pour anticiper les conflits d’usages et les besoins futurs, à partir d’un état des lieux … gouvernance plus efficace et équilibrée qui permettrait des usages nouveaux, sobres et durables de la biomasse. Définie … ou animale se trouvant sur notre planète, utile à des usages multiples - alimentation humaine, élevage …

… TENDANT À RÉPRIMER LA VENTE SPÉCULATIVE DES IMMEUBLES À USAGE D'HABITATION …

… 2013 présentation et adoption de l'avis "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", présenté par Mme Florence … … Revoir la séance du 23 Avril 2013 : la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… la nécessité de s’organiser en amont pour en répartir les usages dans l’objectif premier de préserver la … l’ampleur prévisible et la dynamique des conflits d’usage que pourrait faire advenir un usage croissant de la biomasse. Il examine comment, au-delà …

… ET PROPOSITION DE LOI RELATIFS AUX LOYERS D'HABITATION OU À USAGE PROFESSIONNEL …

… d’eau pour l’irrigation. Au même titre que tous les autres usages de l’eau, l’agriculture doit respecter l’équilibre … Téléchargez l'avis   Présentation plénière du CESE : eau et usage de l'eau en agriculture _ 23 avril 2013 from Conseil … … Agriculture … Le CESE a voté un avis sur la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?"  rapporté par  Cécile … d’accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages. Appuyé sur une analyse approfondie du sol et de son … et accorder à cette valeur sa gestion et le partage de ses usages Reconnaître le sol, notamment sur le plan juridique, …

… assurer un principe d’équilibre entre les différents usages ? Le développement de substituts énergétiques … services traditionnels (fourniture de bois et bois-énergie, usages culturels et récréatifs, services de … et quelles priorités ?  Face à des demandes et des usages très divers et parfois concurrents, de nouveaux …

… et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale des usages dits « récréatifs » du cannabis, et propose des … la législation française vers une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs »du cannabis. Il préconise trois … Le CESE propose de ne plus sanctionner pénalement l’usage et la culture du cannabis à titre personnel, et …

… Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? …

… Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… d’avis «  Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ?  » Commission Environnement … : "Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? " …

… Ordre du jour   «   Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière   ? » Présentation du … … Assemblée plénière : Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… devrait présenter fin 2012. … eau … La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… à son artificialisation croissante due à des facteurs et usages multiples : périurbanisation, agriculture, activités … … politique foncière … Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …

… Projet d'avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture", présenté par Mme Florence … par M. Joseph GIROUD     … Plénière : La gestion et l'usage de l'eau en agriculture …

… gouvernées par un principe d’équilibre entre les différents usages. Quel équilibre autour des méthaniseurs agricoles? … l’ampleur prévisible et la dynamique de ces conflits d’usage, d’examiner comment, au-delà de la sobriété, les … … Quels besoins de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? …