Audition de la section de l'environnement par la Commission développement durable et aménagement du territoire de l'Assemblée nationale

Catégorie
Vie de l'assemblée
Date de publication
Sous-titre
Le 27 juin 2018
Chapeau

La section de l’environnement a présenté son avis « Comment accélérer la transition énergétique ? » devant la Commission développement durable et aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, présidée le 27 juin 2018 par Monsieur Alain Perea.

Corps

Il s’agit d’un avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) votée en 2015.

Le processus suivi pour cet avis ainsi que le contexte ont été rappelés par la présidente de la section environnement, Anne-Marie Ducroux. En effet, cet avis fait notamment suite à un premier avis de la section environnement, rendu sur saisine gouvernementale, portant sur le projet de loi lui-même.

Les deux rapporteurs, Guillaume Duval et Madeleine Charru, ont ensuite présenté la trajectoire accomplie depuis et ils ont présenté les principales recommandations votées par le CESE au premier trimestre 2018.

Un échange a eu lieu ensuite avec les députés : une trentaine de questions portant sur les nombreux aspects de la loi.

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