Examen des avant-projets d’avis

Mercredi 03 mai 2023 | De 09h30 à 13h00

Description

Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? » (M. Pascal FÉREY et Mme Claire TUTENUIT, rapporteurs)

  • 9h30 : examen de l’avant-projet d’avis en première lecture (constats et préconisations).

Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 » (Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE COUSTY, rapporteures)

  • 11h00 : seconde lecture de l’avant-projet d’avis et vote.

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