Divers

Mercredi 26 avril 2023 | De 09h30 à 12h30

Description

RAEF 2023

  • échange sur l’objet d’une éventuelle contribution de la commission.

Saisine : « Stratégie nationale pour la mer et le littoral 2 » (Mmes Catherine GUERNIOU et Elodie MARTINIE COUSTY, rapporteures)

  • examen de l’avant-projet d’avis en première lecture.

Saisine : « Quel besoin de gouvernance pour les différents usages de la biomasse ? » (M. Pascal FÉREY, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure)

  • examen de l’avant-projet d’avis en première lecture (sous réserve).

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