Audition et divers
Mercredi 17 janvier 2024
Description
Avant-projet d’avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa
place ?» (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteur)
- échanges et finalisation de la nouvelle version du questionnaire à destination des responsables d’organisations ;
- échanges sur les thématiques et le calendrier prévisionnel des auditions / tables rondes ;
- audition DGFIP sous-direction des organismes à but non lucratif (en attente de confirmation).
Programme National de Réforme (PNR 2024) (M. Benoît GARCIA, référent)
- premières discussions sur PNR 2024.
Questions diverses
- point d’avancement : analyse de controverse « croissance/décroissance » ;
- point d’avancement : financement de la perte d’autonomie.
Formation de travail concernée :
Saisine concernée :
