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… d’asile et les réfugiés) entre demandeurs d'asile et rapporteur.e.s pour la Section des affaires européennes et …

… Cet avis a été voté à une très large  majorité. Ses deux co-rapporteurs, Monique  BOUTRAND , au nom de la section de … devant les sénateurs  Georges LABAZÉE et Gérard ROCHE, rapporteurs  de ce projet de loi. Ils avaient fait  de même … les propositions en juin 2014  devant Martine PINVILLE, rapporteure du projet  de loi à l’Assemblée nationale. … …

… une politique de souveraineté européenne du numérique" , du rapporteur Benoît Thieulin , adopté en mars 2019 la … ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde" , du rapporteur Claude Cochonneau , adoptée en novembre 2018  … l'avis "La réforme des fonds structurels européens" , des rapporteurs Adria Houbairi et Jean-Luc Bennhamias , adopté …

… économique et sociale" du CES européen Krzysztof BALON , rapporteur de l'avis du CES européen sur le 8ème rapport sur la cohésion  Gonçalo LOBO XAVIER , co-rapporteur de l'avis du CES européen sur le 8ème rapport sur … LARDEUX , Conseiller du CESER Pays de la Loire et rapporteur de l'avis "Comment améliorer l'utilisation des …

… et gouvernance de la donnée", par Mme Soraya DUBOC, rapporteure et M. Daniel-Julien NOËL, rapporteur, au nom de la section des activités économiques, … médias et à l'information » par Mme Marie-Pierre GARIEL, rapporteure, au nom de la section de l'éducation, de la …

… resteront accessibles après le 10 novembre. Les rapporteur.e.s examineront toutes les contributions. … permises par internet et ces derniers » soulignent les rapporteurs, Mme Agnès Popelin et M Gérard Aschieri. … …

… à la neutralité carbone ?  » par M. Antoine BONDUELLE, rapporteur et Mme Stéphanie GOUJON, rapporteure, au nom de la section des activités économiques … européenne du numérique " par M. Benoît THIEULIN, rapporteur, au nom de la section des affaires européennes et …

… en protection de l’enfance  » par M. Antoine DULIN, rapporteur, au nom de la section des affaires sociales et de … l'urgence d'agir " par Mme Marie-Hélène BOIDIN DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur, au nom de la commission temporaire "Grande …

… ) et  Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ), respectivement Rapporteure de l'avis et Président de la Commission … Président de la commission temporaire Fin de vie   La rapporteure de l'avis, Dominique Joseph, a rappelé en … modifié à tout moment et être connu. " Dominique Joseph, rapporteure de l'avis "Fin de vie : faire évoluer la loi ?" …

… à la dépendance et à la mobilité des jeunes avec pour rapporteurs Gérard Grignon et Joëlle Prévot-Madère. L’étude … porté sur la coopération régionale des Outre-mer avec pour rapporteur Rémy-Louis Budoc.   Les conseillers se sont … sur le site Internet du Conseil (interview-video du rapporteur au début et à la fin des travaux, synthèse des …

… Désignation du rapporteur pour le projet d’étude intitulée Le défi de … ont désigné officiellement M. Eustase JANKY comme rapporteur du projet d’étude intitulée «  Le défi de … Nouvelle-Calédonie disposait de son propre code minier. Le rapporteur a indiqué qu’il préciserait son texte quant à …

… , MM. Gilles Bon-Maury et Daniel Agacinsky , co-rapporteur.e.s du rapport " Lignes de faille. Une société à …

… pour mieux légiférer » par M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à … : les conditions du dialogue » par M. Gérard ASCHIÉRI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à … ? » par MM. Jean-Louis CABRESPINES et Frédéric GRIVOT, rapporteurs au nom de la délégation à la prospective et à …

… régissent" par Mme Nicole VERDIER NAVES et M. Michel BADRE, rapporteur.e.s au nom de la commission temporaire présidée …

… sur l’état de la France en 2019 » par M. Hervé le Bouler, rapporteur, et Mme Christine Teyssedre, rapporteure, au nom de la section de l'économie et des … à l'horizon 2030 » par Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure, et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur, au nom de …

… le monde rural" par Mme Danielle EVEN et M. Bertrand COLY, rapporteur.e.s au nom de la section de l'aménagement durable …

… droits sociaux" par Mme Emelyn WEBER et M. Etienne CANIARD, rapporteur.e.s au nom de la section des affaires sociales et …

… médicaux" par Mme Sylvie CASTAIGNE et M. Yann LASNIER, rapporteur.e.s au nom de la commission temporaire --- Mme …

… citoyen ?" par Mme Agnès POPELIN et M. Gérard ASCHIERI, rapporteur.e.s au nom de la section de l'éducation, de la …

… européenne" par M. Paul FOURIER et Mme Emelyn WEBER, rapporteur.e.s, au nom de la section des affaires …