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… Episode 2: Le Pacte vert en actions Des avancées importantes … via une politique de réindustrialisation soutenable Lire la résolution Sur l'objectif n°2 du Pacte Vert :  Une énergie … relatives à la biodiversité , en particulier sur le projet de directive pour la lutte contre la déforestation …
… Les pétitions au CESE, mode d’emploi   Troisième assemblée constitutionnelle de la … ne font pas l’objet d’une proposition de loi ou d’un projet de loi en cours d’examen par le Parlement ou le … le cadre de ses travaux en cours ou à venir   Dix avis et résolutions adoptées par le CESE sur des sujets issus de
… RESOLUTION "LA VALEUR DE LA MATIERE PREMIERE SECONDAIRE : L'EXEMPLE DE LA CONSIGNE"  Télécharger la résolution  Face à l’omniprésence du tout jetable, et en … d’atteindre les objectifs fixés par l’Union européenne, le projet de loi « anti-gaspillage pour une économie circulaire …
… Télécharger l'avis Télécharger la fiche de synthèse de l'avis     La préparation de ce projet d'avis s'est faite en lien avec les citoyens, prenant … inter-hôpitaux et s’est engagé le 11 mars dernier, dans sa résolution " L’hôpital au service du droit à la santé, pour …
Des constats alarmants Les vieilles forêts d'Europe ne … L'assemblée formule de nombreuses préconisations.  Le projet de résolution est porté par Elodie Martinie-Cousty ( Groupe …
… Mercredi 29 juin 2022 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet de résolution « Quelle gouvernance de la transition énergétique …
… Télécharger le projet d'avis Télécharger la fiche de synthèse du projet d'avis     La préparation de ce projet … inter-hôpitaux et s’est engagé le 11 mars dernier, dans sa résolution " L’hôpital au service du droit à la santé, pour …
… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Hélène SIRDER ou Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel : l’urgence d’agir » …
… Mardi 27 juin 2023 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet de résolution « Le travail en questions » Commission Travail et …
… Election d'une Vice-Présidente ou d'un Vice-Président du CESE au Bureau --- Retour … internationales --- Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé " La biodiversité en haute mer " par Mme …
09/11/2021
… Alors que le Gouvernement a déjà engagé l’élaboration de  cette troisième   stratégie nationale pour la … sur les politiques de biodiversité, insiste, à travers sa résolution,  sur la responsabilité majeure de la France et … de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les …
… Présentation de l'exposé des motifs par Mme Lilâ LE BAS, rapporteure au … à l'égalité présidée par Mme Emelyn WEBER Présentation du projet de résolution par le Bureau et vote … Plénière : Agir pour un …
… Vaccination Depuis la saisine du CESE par le Premier ministre le 9 … en matière de santé liées à l'environnement. Télécharger le projet de résolution > Pêche durable Les manifestations du changement …
… La résolution a été rapportée lors de la séance plénière du 9 … de la France et placer la biodiversité au cœur d’un projet collectif et fédérateur Le CESE appelle à traiter les … et l’objectif de Zéro perte Nette de biodiversité dans tout Projet Plan et Programme, public ou privé par plus de
29/03/2021
… Plus de seize ans après le premier Plan National … dans un nouveau PNSE d’une durée de quatre ans, la résolution du CESE s’inscrit dans cette perspective . Les … puis aux différentes étapes de la mise en oeuvre des projets et politiques publiques, et recommandé l'utilisation …
… Les Rencontres européennes du CESE : deux journées d'auditions, d'ateliers et d'animation pour mieux comprendre l'Europe et ses enjeux à l'approche des élections européennes. Pour y voir plus clair sur les … Olivier Mugnier , du groupe de la Coopération ; Relance du projet européen , co rapporté par Didier Kling , du groupe …
30/03/2021
… 1er décembre 2015, le CESE entamait une nouvelle mandature de 5 ans et élisait son nouveau Président, Patrick … (saisine permanente), 81 avis de propre initiative et 18 résolutions. 10 études, 5 contributions au Programme … et sa visibilité à l’international avec la relance du projet européen et le développement de la coopération …
… Le Conseil économique, social et environnemental défend de longue date les valeurs européennes , à travers ses … "Refonder l’Union en mettant la société civile au coeur du projet européen" .   Le 30 octobre 2018, le CESE avait … , du rapporteur Benoît Thieulin , adopté en mars 2019 la résolution "Pour une Europe ambitieuse, solidaire et …
14/05/2024
… En application de l’Accord de Paris sur le climat de 2015 (augmentation … procédures de participations citoyennes comme voulu par la résolution du parlement européen (14 novembre 2023) … Accompagner les transitions Le CESE propose de relancer le projet de Fonds de souveraineté européen afin de se doter …
… 1er décembre 2015, le CESE entamait une nouvelle mandature de 5 ans et élisait son nouveau Président, Patrick … (saisine permanente), 81 avis de propre initiative et 18 résolutions. 10 études, 5 contributions au Programme … et sa visibilité à l’international avec la relance du projet européen et le développement de la coopération …