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Avis
07/09/2016
… mesure de ces enjeux et donnent aux massifs de montagne les moyens de leur essor et de leur préservation, en … à cette saisine et formule des propositions sur les orientations et les articles du projet de loi. … …
Avis
09/01/2013
… y parvenir et maintenir l’effort dans la durée, certaines orientations sont incontournables : choix politiques forts, … cependant, et cet avis le souligne avec force, si les moyens financiers ne sont pas à la hauteur des enjeux et si …
Avis
09/01/2013
… y parvenir et maintenir l’effort dans la durée, certaines orientations sont incontournables : choix politiques forts, … cependant, et cet avis le souligne avec force, si les moyens financiers ne sont pas à la hauteur des enjeux et si …
Avis
26/11/2019
… en détention), surpopulation carcérale, manque de moyens, de personnel, de coordinations entre les acteurs. -A … missions des services pénitentiaires ; - de l’évolution des moyens et des dispositifs mis à la disposition de cette … de cohésion sociale qui constitue un axe fort des orientations stratégiques du Conseil pour la mandature …
Étude
12/11/2014
… amener chaque citoyen à s’interroger sur ses causes et les moyens d’y répondre.   Sensibiliser, informer et former … incombe d’exercer une vigilance empathique et de savoir orienter vers un recours.   … violence … lieu de travail … …
Étude
12/11/2014
… amener chaque citoyen à s’interroger sur ses causes et les moyens d’y répondre. Sensibiliser, informer et former … incombe d’exercer une vigilance empathique et de savoir orienter vers un recours. … Combattre toutes les violences …
Avis
22/04/2004
… économique et géopolitique du développement mondial vers l’Orient. La France a en Inde une présence faible, malgré des … a-t-il souhaité voir explorés les chances, les voies et les moyens d’une relance dans les rapports entre les deux pays. …
… de France : entre la crise des banlieues et les conflits du Moyen-Orient" … Plénière : débat d'actualité …
… budgets publics, comme sur ceux des ménages, induit des réorientations en matière de politique culturelle, de soutien … Au niveau national, il conviendra de définir les moyens pour : reprendre le chemin de la démocratisation de … la standardisation culturelle et de proposer les voies et moyens pour mettre en place effectivement les instruments de …
Avis
12/10/2016
… de ce nouvel agenda du développement durable sur les orientations et missions de la politique française de … durable un véritable projet politique et l’axe d’orientation d’une coopération française ambitieuse. Pour ce … et la solidarité internationale, l’accroissement des moyens financiers publics dédiés à l’aide au développement, …
Avis
12/10/2016
… de ce nouvel agenda du développement durable sur les orientations et missions de la politique française de … durable un véritable projet politique et l’axe d’orientation d’une coopération française ambitieuse. Pour ce … et la solidarité internationale, l’accroissement des moyens financiers publics dédiés à l’aide au développement, …
11/05/1994
… France dans cette région, le Conseil a retenu trois grandes orientations : il propose de relancer le dialogue politique … notre coopération au nouveau contexte en redéployant nos moyens en faveur du Cône Sud qu'il s'agisse du domaine … libre dans une société démocratique et les petites et moyennes entreprises. … LES RELATIONS ENTRE LA FRANCE ET LES …
… Des moyens de transport vitaux dans les zones rurales  … les zones rurales les actes élémentaires de la vie sans moyens de transports : se ravitailler, se soigner, … de moyens permettant une massification. Malgré la loi d'orientation des mobilités adoptée en 2019, la mise en œuvre …
… des stéréotypes qui induisent des choix de filières et d’orientation. Enfin, la corrélation est également forte avec … les collectivités territoriales souffrent d’inégalité de moyens selon leur ville et leur territoire, ce qui empêche … scolaire sur le moins de jours (144 jours contre 186 en moyenne pour l’OCDE) mais concentre le plus grand nombre …
12/10/2016
… environnemental (CESE). Dans son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de … de développement et de solidarité internationale, aux moyens financiers à lui consacrer ou au rôle que devrait … voix pour. … Le CESE a voté son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
05/10/2016
… (CESE). Dans son projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de … de développement et de solidarité internationale, aux moyens financiers à lui consacrer ou au rôle que devrait … 2016. … Présentation du projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la politique française de …
11/07/2023
… autour de trois axes, qui appellent une grande loi d’orientation et de programmation, et une refonte de la fiscalité pour redonner aux collectivités des moyens d’agir. Réunir les conditions pour réussir la … sociétés concessionnaires d’autoroute pour augmenter les moyens financiers des territoires peu denses les moins …
… et du développement (CICID) et inscrites dans la Loi d’orientation et de programmation relative à la politique de … et l’ Agence française de développement pour donner plus de moyens à la mise en œuvre de cette politique, nécessitera … la politique française d’aide au développement (objectifs, moyens organisationnels et budgétaires actuels) afin …
26/01/1994
… réussite de cette politique repose sur la modernisation des moyens financiers, la réalisation d'équipements et la mise … la DATAR et un suivi régulier des actions conduites. … LES ORIENTATIONS DE LA POLITIQUE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE À …
Avis
16/01/2013
…   Cet avant-projet de loi d’orientation et de programmation constitue une étape majeure … la vision d’ensemble et notamment la programmation des moyens, les objectifs et les orientations de la refondation de l’école. Cet ensemble de …