Recherche

Effectuer une recherche
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… climatique … 3 questions à Nicolas HULOT, Président fondateur de la Fondation Nicolas HULOT pour la Nature et l'Homme …
26/11/1952
… ENQUÊTE SUR LA FORMATION DES PRIX DES PRODUITS ALIMENTAIRES : FORMATION DES PRIX DE LA VIANDE …
10/07/1963
FONCTIONNEMENT DU FONDS D'ACTION SOCIALE POUR L'AMÉNAGEMENT DES STRUCTURES …
… Gilles BARREAU , Membre du Conseil national de l’expertise foncière agricole et forestière par la Délégation à la prospective et à … Questions à Gilles BARREAU (Conseil national de l’expertise foncière agricole et forestière) …
24/06/2020
… les spécificités des territoires. A défaut de mesures fortes sur la coordination des acteurs et l’optimisation des … un pilotage de niveau régional de l’accompagnement et de la formation par la contractualisation entre les acteurs de … préconise que la compétence économique des régions soit renforcée par l'attribution d'un rôle d'anticipation des …
… pour, 15 voix contre et 7 abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?"  rapporté par  Cécile Claveirole ( Groupe …
Avis
25/01/2023
… Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? …
… Ordre du jour   «   Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière   ? » Présentation du projet d’avis par Mme Cécile …
Avis
25/01/2023
… l’efficacité et la cohérence des outils de gestion foncière en vigueur, notamment la séquence ERC « … réelle stratégie globale d’intervention et de régulation foncière, tant à l’échelle nationale qu’aux échelles … par la gestion des espaces.    … enjeux … politique foncière … Du sol au foncier, des fonctions aux usages, …