Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?

Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
Type de saisine :
Saisine d'initiative
Type de texte :
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

DDA
Adopté le : 25/01/2023
Mandature :
2021-2026
    Présentation
    Descripteur Eurovoc :
    urbanisme, plan de développement agricole, ENVIRONNEMENT (DOMAINE)
    Domaine Eurovoc :
    Environnement
    Nombre total des votants : 0
    Total des voix pour : 0
    Total des voix contre : 0
    Total des abstentions : 0
    Groupe
    Votes
    Déclarations
    Orateur
    Votes et déclarations
    Auteurs des déclarations
    Groupe
    Auteurs des déclarations
    Groupe
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Groupe
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    Auteurs des déclarations
    mer
    9
    fév
    Pour des bâtiments plus durables grâce à une ambitieuse politique de rénovation
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    16
    mar
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    27
    avr
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    4
    mai
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    11
    mai
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    22
    juin
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    mer
    29
    juin
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    13
    juil
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Formation de travail concernée :
    mer
    26
    oct
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Début de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis.
    Formation de travail concernée :
    mer
    2
    nov
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Suite de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis
    Formation de travail concernée :
    mer
    7
    déc
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Début de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis
    Formation de travail concernée :
    mer
    14
    déc
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Suite de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis.
    Formation de travail concernée :
    mer
    21
    déc
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Fin de l’examen en deuxième lecture de l’avant-projet d’avis
    Formation de travail concernée :
    mer
    11
    jan
    Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?
    Type d'évènement
    Agenda des Travaux et Auditions
    Examen final et vote de l’avant-projet d’avis
    Formation de travail concernée :
    Pour aller plus loin
    Rechercher une publication
    Annuler les critères