Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 13/06/1990
Rapporteur :
BEAUPÈRE Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 23/05/1990
Rapporteur :
MARÇOT Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 10/05/1990
Rapporteur :
MAROTTE Noëlle
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 25/04/1990
Rapporteur :
BUARD Roger
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 11/04/1990
Rapporteur :
CRÉPY Régis de
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
DDA
Adopté le : 11/04/1990
Rapporteur :
GARCIA José
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 13/03/1990
Rapporteur :
BENOIST Henri de
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 28/02/1990
Rapporteur :
VATTIER Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 29/12/1989
Rapporteur :
COLLAUDIN Louis
Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 15/11/1989
Rapporteur :
BEAUCHAMP Georges
Rechercher une publication
Annuler les critères