Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Type de texte :
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 23/10/1991
Rapporteur :
LEPATRE Francis
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Finances
DDA
Adopté le : 09/10/1991
Rapporteur :
ESCANDE Jean-Paul
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
DDA
Adopté le : 25/09/1991
Rapporteur :
BRIN Hubert
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
DDA
Adopté le : 10/07/1991
Rapporteur :
MÉRAUD Jacques
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
DDA
Adopté le : 03/07/1991
Rapporteur :
BEAUX Gilberte
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
DDA
Adopté le : 26/06/1991
Rapporteur :
CERRUTI Raymond
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
DDA
Adopté le : 26/06/1991
Rapporteur :
RABARDEL Daniel
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
DDA
Adopté le : 12/06/1991
Rapporteur :
RAYMOND Alex
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Travail
DDA
Adopté le : 29/05/1991
Rapporteur :
LERAY Roger
Type de texte :
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
DDA
Adopté le : 29/05/1991
Rapporteur :
CRUSOL Jean
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