Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010
24/03/2010

La conjoncture économique, sociale et environnementale en 2010

Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Capdeville Bernard
Améliorer l'image de la France
09/03/2010

Améliorer l'image de la France

Traité par : Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Plasait Bernard
Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire
10/02/2010

Construire l'avenir par une France plus forte et plus solidaire

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation , Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie , Section des Affaires sociales , Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire , Section des Finances , Section des Questions économiques générales et de la conjoncture , Section des Relations extérieures , Section du Cadre de vie , Section du Travail , Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre hommes et femmes, Délégation pour l'Union europénne
Rapporteur.e :
Suite d'auteurs
Les cellules de reclassement
12/01/2010

Les cellules de reclassement

Traité par : Section du Travail
Rapporteur.e :
Ramonet Marcelle
De l'assiette aux champs
09/12/2009

De l'assiette aux champs

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation , Section du Cadre de vie
Rapporteur.e :
Daguin André
17/11/2009

Repères statistiques sur les dimensions économique, social et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Bourgeois Lucien
17/11/2009

Repères statistiques sur les dimensions économique, sociale et environnementale de la société française

Autre
Traité par : Section des Questions économiques générales et de la conjoncture
Rapporteur.e :
Bourgeois Lucien
Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales
04/11/2009

Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Roulleau Claude
L'avenir des industries mécaniques
14/10/2009

L'avenir des industries mécaniques

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Clément Martine
Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision
23/09/2009

Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - une nouvelle vision

Traité par : Section des Economies régionales et de l'aménagement du territoire
Rapporteur.e :
Tardy Daniel
Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010
22/09/2009

Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Paillasson Gabriel
Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique
10/06/2009

Les biomédicaments : des opportunités à saisir pour l'industrie pharmaceutique

Traité par : Section des Activités productives, de la recherche et de la technologie
Rapporteur.e :
Legrain Yves

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  • RT @AssembleeNat: A 9h30, #FinancesAn auditionne Antoine Dulin (@lecese) sur l'avis sur les mécanismes d'évitement fiscal https://t.co/1DF8… Il y a 8 semaines 1 jour
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