Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au gouvernement et au Parlement.

Au coeur du G20
06/09/2011

Au coeur du G20

une nouvelle dynamique pour le progrès économique, social et environnemental
Rapporteur.e.s :
Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme
28/09/2010

Stratégie UE 2020 : contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du programme national de réforme

Communication
Traité par : Délégation pour l'Union européenne
Rapporteur.e :
Dezellus Yves
La terre agricole et son exploitation
28/09/2010

La terre agricole et son exploitation

Traité par : Section de l'Agriculture et de l'alimentation
Rapporteur.e :
Bouchet Hubert
Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable
15/09/2010

Evaluation relative à la mise en oeuvre du droit au logement opposable

Traité par : Section du Cadre de vie , Section des Affaires sociales
Rapporteur.e :
Feltz Henri # Pascal Frédéric

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