La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type de saisine :
Autosaisine
Type de texte :
Avis
Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière
DDA
Adopté le : 13/05/2015
Mandature :
2010-2015
Rapporteures :
Présentation
COUV
Socle de la vie végétale et principal gisement de biodiversité, le sol fournit à l’Homme nourriture et énergie, mais aussi des matériaux de construction, des matières premières, des molécules à vocation médicale… Pour autant, il demeure méconnu et sans véritable protection juridique.
En France, face aux multiples menaces qui pèsent sur les sols agricoles métropolitains et ultramarins, comme l’extension urbaine, l’érosion ou encore les pollutions de diverses origines, leur préservation ainsi que le maintien de leur qualité apparaissent comme des enjeux de société auxquels les préconisations concrètes formulées par le CESE s’attachent à répondre.
Descripteur Eurovoc :
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE (DOMAINE), agronomie, terre agricole
Votes et déclarations
Nombre total des votants : 161
Total des voix pour : 160
Total des voix contre : 0
Total des abstentions : 1
Groupe
Votes
Déclarations
Orateur
Votes et déclarations
Groupe
Pour
4
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
11
PDF
Auteurs des déclarations
Groupe
Pour
7
PDF
Auteurs des déclarations
Pour
3
Calendrier
mer
26
nov
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Désignation du rapporteur
mer
3
déc
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Echanges sur le calendrier de travail et le programme des auditions
mer
10
déc
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
• Auditions de M. Didier CEBRON, sous-directeur des statistiques agricoles, forestières et agroalimentaires au Service de la statistique et de la prospective du Ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt
mer
7
jan
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
. Audition de Mme Ghislaine BORDES, Chef du bureau des Politiques Foncières au Ministère du Logement, de l'Egalité des territoires et de la Ruralité
mer
14
jan
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
. Audition de M. Dominique ARROUAYS, ancien directeur de l'unité infosol de l'INRA et Pt de l'Association Française pour l'Etude du Sol - Intervention de M. Yves SOMVILLE, rapporteur du CES d'1 avis sur la prévention et réduct. du gaspillage alimentaire
mer
21
jan
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Audition de Mme Claire CHENU, professeure de science du sol, AgroParisTech - Audition de M. Jean–Paul BORDES, Département Recherche et Développement à ARVALIS Institut du Végétal
mer
28
jan
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Audition de M. Martial BERNOUX, Chercheur à l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD)
mer
4
fév
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Audition de M. Philippe BILLET, Prof. à l’Institut du Droit de l’Environnement (IDE) de l’Université Lyon III, M. Eric GIRY, Chef service de la stratégie agroaliment. et dévelop. durable, au ministère de l’agriculture, de l'agroalimentaire et la forêt
mer
11
fév
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Audition de M. Philippe LEMANCEAU, Directeur de Recherche Agro Sup Dijon, INRA - Premiers échanges sur les enseignements tirés des auditions réalisées
mer
4
mar
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Enseignements à tirer des auditions et du déplacement à Lyon -Echanges sur les orientations du futur projet d’avis
mer
11
mar
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
18
mar
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
25
mar
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
1
avr
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
8
avr
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
mer
15
avr
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Début de l’examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis
mer
22
avr
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l’examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis
mer
29
avr
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Type d'évènement
Agenda des Travaux et Auditions
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et VOTE
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