Groupe CFE-CGC

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
L'orientation des jeunes	5 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Fin de vie : la France à l'heure des choix	5 voix pour	Télécharger	Sabrina ROCHE
Pour une réforme globale de la fiscalité locale	5 voix pour	Télécharger	Sabrina ROCHE
Contribution aux " Assises des Outre-mer "	3 voix pour
Promouvoir le tourisme durable dans les Outre-mer	3 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Industrie : un moteur de croissance et d'avenir	3 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Pour des élèves en meilleure santé	3 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Comment accélérer la transition énergétique ? - Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte	3 abstentions	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Quels leviers pour renforcer la compétitivité de l'agriculture et de l'agroalimentaire français ?	4 voix pour	Télécharger
Le rôle de la France dans une francophonie dynamique	2 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Les déserts médicaux	3 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Tourisme et numérique	3 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Les nouvelles formes du travail indépendant	3 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
La transition écologique et solidaire à l'échelon local	4 voix pour	Télécharger	Sabrina ROCHE
Vers la démocratie culturelle	4 voix pour	Télécharger	Jean-Claude DELAGE
Quelle politique pour les Pôles de compétitivité ?	4 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Les conséquences des séparations parentales sur les enfants	4 voix pour		Carole COUVERT
Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques	4 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales	3 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Combattre l’isolement social pour plus de cohésion et de fraternité	3 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi	5 voix pour
Réconcilier la France - Rapport annuel sur l'état de la France en 2017	6 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Revenu minimum social garanti	5 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de développement durable et des engagements climat	4 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
La qualité de l'habitat, condition environnementale du bien-être et du mieux vivre ensemble	5 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer	3 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Vers une bioéconomie durable	4 voix pour
Les PME/TPE et le financement de leur développement pour l'emploi et l'efficacité	5 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Comment mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?	4 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants	6 voix pour	Télécharger	Sabrina ROCHE
L'évolution de la fonction publique et des principes qui la régissent	5 voix pour	Télécharger	Jean-Claude DELAGE
La place des jeunes dans les territoires ruraux	5 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Réseaux sociaux numériques : comment renforcer l'engagement citoyen ?	5 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
La construction d'une Europe dotée d'un socle des droits sociaux	5 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS Sabrina ROCHE
Les mécanismes d’évitement fiscal, leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale	5 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
La transition agroécologique : défis et enjeux	5 voix pour
La coproduction à l’heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l’emploi	3 voix pour	Télécharger	Sabrina ROCHE
La politique française de coopération internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable	3 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France	6 voix pour
Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique	6 voix pour

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Les certificats de qualification professionnelle (CQP)	6 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle Outre-mer	6 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France	6 voix pour	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Le développement de la culture du dialogue social en France	4 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Les circuits de distribution des produits alimentaires	5 voix pour
L'impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner	4 voix pour	Télécharger	Sabrina ROCHE
Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI)	4 voix contre	Télécharger	Véronique BIARNAIX-ROCHE
Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux des matériaux biosourcés émergents	3 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Expérimentation "Territoires zéro chômage de longue durée" : les conditions de réussite	4 voix pour
Comment promouvoir le dynamisme économique des espaces ruraux ?	6 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Migrations internationales : un enjeu planétaire	5 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux	3 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Les nouveaux rapports industrie-services à l’ère du numérique	4 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Rapport annuel sur l'état de la France en 2015	4 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Les travailleurs détachés	4 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Le régime social des indépendants (RSI)	4 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Le biomimétisme : s'inspirer de la nature pour innover durablement	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Promouvoir une culture de l'évaluation des politiques publiques	6 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Encourager l’investissement public des collectivités territoriales	5 abstentions	Télécharger	Michel LAMY
Les addictions	5 voix pour	Télécharger	Michel LAMY

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Résolution sur un tableau de bord d’indicateurs complémentaires au Produit intérieur brut (PIB) élaboré en partenariat avec France Stratégie	5 voix pour
Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020	5 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Le stockage de l’énergie électrique, une dimension incontournable de la transition énergétique	6 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
L'emploi dans la transition écologique	6 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société	7 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Une école de la réussite pour tous	6 voix pour	Télécharger	Jean-Claude DELAGE
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France – Bilan et perspectives des politiques publiques	5 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Réussir la Conférence climat Paris 2015	5 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Nouvelles monnaies : Les enjeux macro-économiques, financiers et sociétaux	6 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Révolution numérique et évolutions des mobilités individuelles et collectives (transport de personnes)	6 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes (avis de suite)	5 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Innovations technologiques et performance industrielle globale : l'exemple de l’impression 3D	6 voix pour	Télécharger
La pédagogie numérique : un défi pour l'enseignement supérieur	4 voix pour
Le défi de l'insertion professionnelle et sociale des jeunes ultramarins	4 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
La microfinance dans les Outre-mer	6 voix pour
La place des dispositifs médicaux dans la stratégie nationale de santé	5 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Inégalités environnementales et sociales : identifier les urgences, créer des dynamiques	3 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté	5 voix pour
Rapport annuel sur l'état de la France en 2014	4 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
L'agriculture familiale	5 voix pour	Télécharger	Michel LAMY

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Agir pour la mixité des métiers	4 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Tourisme et développement durable en France	5 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
La protection maternelle et infantile	4 voix pour		Monique WEBER
Conseil européen des 23/24 octobre 2014 : l’impératif d’une ambition pour le climat	4 voix pour
L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental	4 voix pour
La saisonnalité dans les filières agricoles, halieutiques et agroalimentaires : une réalité méconnue aux enjeux pourtant importants	6 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Mieux accompagner et inclure les personnes en situation de handicap : un défi, une nécessité	3 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Conséquences économiques, financières et sociales de l’économie non déclarée	4 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
L'adaptation de la France au changement climatique mondial	5 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
L'Union européenne à la croisée des chemins	6 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Pour une Europe ultramarine	6 abstentions
Pour un renouveau des politiques publiques de la culture	3 voix pour 3 abstentions
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement	5 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Concertation entre parties prenantes et développement économique	4 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Favoriser l’accès pour tous à une alimentation de qualité, saine et équilibrée	7 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Les zones franches urbaines	6 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Transitions vers une industrie économe en matières premières	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale	6 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
L'éducation à l'environnement et au développement durable tout au long de la vie, pour la transition écologique	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La réduction des inégalités territoriales : quelle politique nationale d'aménagement du territoire ?	4 voix pour 1 voix contre		Régis DOS SANTOS
Le fait religieux dans l'entreprise	5 voix pour	Télécharger
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt	5 voix pour	Télécharger
Les évolutions contemporaines de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques	7 voix contre	Télécharger	Monique WEBER
L’extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France	5 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Pour une politique de développement du spectacle vivant : l’éducation artistique et culturelle tout au long de la vie	5 voix pour	Télécharger	Jean-Claude DELAGE
Agir pour la biodiversité	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Financer la transition écologique et énergétique	7 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
La transition énergétique dans les transports	5 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?	6 voix pour	Télécharger
La RSE : une voie pour la transition, économique, sociale et environnementale	6 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
Performance et gouvernance de l'entreprise	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
La prévention des risques psychosociaux	4 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
La gestion et l'usage de l'eau en agriculture	1 voix pour 3 abstentions	Télécharger	Monique WEBER
Face aux défis du développement : comment renforcer les ONG françaises ?	6 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Suicide : plaidoyer pour une prévention active	6 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Le logement autonome des jeunes	5 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Entreprendre autrement : L'économie sociale et solidaire	6 voix pour		Carole COUVERT
Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République	6 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un objectif prioritaire	5 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
La transition énergétique : 2020-2050 un avenir à bâtir, une voie à tracer	5 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Rapport annuel sur l'état de la France en 2012	5 voix contre	Télécharger	Michel LAMY
La filière automobile : comment relever les défis d'une transition réussie ?	4 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
La valorisation de la forêt française	6 voix pour	Télécharger
Le coût économique et social de l’autisme	6 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
L'emploi des jeunes	7 voix pour		Régis DOS SANTOS
Réussir la démocratisation de l’enseignement supérieur : l’enjeu du premier cycle	5 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
L'investissement public : malgré les difficultés, une priorité	6 abstentions	Télécharger	Monique WEBER
La dette : un pont entre passé et avenir	7 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Droits formels\|droits réels: améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes		Télécharger	Monique WEBER
Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète	5 voix pour	Télécharger	Marie-Josée MILLAN
Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer	6 voix pour
De la gestion des risques environnementaux : la sécurité des plateformes pétrolières en mer	6 abstentions	Télécharger	Gabriel ARTERO
Gagner la bataille de l’exportation avec les PME	6 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Projet de schéma national des infrastructures de transport (SNIT)	6 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Bilan du Grenelle de l'environnement	5 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
Les enjeux de la prévention en matière de santé	6 voix pour	Télécharger	Monique WEBER
La future politique commune des pêches	6 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER
Rapport annuel sur l'état de la France	5 voix pour	Télécharger	Michel LAMY
40 ans de formation professionnelle : bilan et perspectives	7 abstentions	Télécharger	Régis DOS SANTOS

Saisines	Vote	Déclaration	Orateur
Quelles missions et quelle organisation de l'état dans les territoires ?	6 voix pour	Télécharger	Jean-Claude DELAGE
La mobilité des jeunes	5 voix pour	Télécharger	Jean-Claude DELAGE
Les négociations climatiques internationales à l'aune de la conférence de Durban	5 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
La compétitivité, enjeu d'un nouveau modèle de developpement	3 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Bilan et perspectives du PNRU	7 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
Les inégalités à l'école	6 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
Au coeur du G20, une nouvelle dynamique pour le progrès économique, social et environnemental	7 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
La protection sociale	6 abstentions	Télécharger	Monique WEBER
Les énergies renouvelables Outre-mer	6 voix pour	Télécharger	Gabriel ARTERO
La biodiversité : relever le défi sociétal	6 voix pour	Télécharger
Pôle emploi et la réforme du service public	7 voix pour	Télécharger	Régis DOS SANTOS
La dépendance des personnes âgées	7 voix pour	Télécharger	Carole COUVERT
La future PAC après 2013	4 voix pour	Télécharger	Isabelle COUTURIER

Présidente

Organisations représentées

Attachée de groupe

membres

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