Etats généraux de la démocratie territoriale

Le CESE a participé aux États généraux de la démocratie territoriale, organisés par le Sénat.

La section de l’Aménagement durable des territoires a contribué à la réflexion en élaborant un cahier d’acteurs ( télécharger le document ) conçu à partir des avis Quelles missions et quelle organisation de l’État dans les territoires ? , rapporté par Jacqueline Doneddu en novembre 2011 , et Le rapport du Comité pour la réforme des collectivités locales, rapporté par Claude Roulleau en 2009.

Jacqueline Doneddu, Eveline Duhamel, Gérard Grignon, Ange Santini et Paul de Viguerie ont participé aux ateliers du 4 octobre sur Nouer des relations de confiance entre État et collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux ; Garantir les moyens et l’efficacité de l’action publique locale ; Approfondir la démocratie territoriale ; Prendre en compte les réalités propres des Outremers pour mieux les valoriser.

Édith Arnoult-Brill , vice-présidente du CESE, a représenté le Conseil à la journée du 5 octobre, clôturée par François Holla nde, Président de la République.

En savoir plus sur les états généraux de la démocratie territoriale :
Cette grande réflexion sur l’organisation décentralisée de la République et la démocratie locale s’est déroulée en trois phases : la consultation, les réunions départementales et, enfin, les rencontres à Paris, lors des journées des 4 et 5 octobre 2012.