Agenda

Agenda des Travaux et Publications
Agenda formations de travail
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Semaine du 4 Décembre 2017

Lundi 4 Décembre

Président

Réunion à l’Académie des Sciences

Président

Ouverture du Conseil d’administration de la FICIME

Mardi 5 Décembre

Travaux et Auditions

Auditions de Nathalie BIQUARD, cheffe du service collectivités locales, de Audran LE BARON, chef service gestion fiscale à la DGFIP et de Jean-Marc DURAND, Fondation Gabriel Péri - Finalisation plan et étude du calendrier relatif à la fiscalité
Auditions de Salvatore SERRAVALLE, secrétaire général adjoint des affaires européennes, de Guillaume ROTY, représentation France de la Commission européenne et Agnès THIBAULT, représentation France de la Commission européenne dans le cadre du PNR 2018
Examen d'un avant-projet de résolution sur le "Tour de France de l'égalité"

Président

Déjeuner « CCI France »

Travaux et Auditions

Mercredi 6 Décembre

Travaux et Auditions

Examen, en seconde lecture, et vote de la contribution de la section à la consultation sur le Plan d'action "croissance des entreprises"
Auditions de Françoise PETREAULT, sous-directrice de la vie scolaire, des établissements et des actions socio-éducatives et de Véronique GASTE, cheffe du bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité à la DGESCO
Discussion générale sur le programme de travail de la section

Président

Réunion de questure

Travaux et Auditions

Auditions de Mme Fabienne SEGERS de l'Unité "origine géographique" et de M. Nicolas VERLET, chef de l'Unité "agriculture bio" à la Direction générale de l'agriculture de la Commission européenne
Auditions de M. Nicolas WOJNAROWSKI, responsable du département Collectivités et Territoires à Enedis et de M. Julien VYE, chef de projet transition énergétique et climat, directeur des SEML Energies renouvelables à Valence Romans Agglo
Adoption de l'avant-projet de résolution sur le "Tour de France de l'égalité"

Jeudi 7 Décembre

Travaux et Auditions

Auditions de Mme Nathalie GUEIRARD DEBERNARDI, à l'origine de la pétition "Pour une loi sur le suicide assisté et l'euthanasie en France" et Mme Marie GODARD, à l'origine de la pétition "Battons-nous pour obtenir une loi sur l'euthanasie"

Président

Ouverture du colloque « Alliance, Ville, Emplois »

Président

Entretien avec M. Charles-René TANDE, Président du Conseil supérieur des experts-comptables
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